dans l'armée active

MARINE NATIONALE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers spécialisés de la marine

Au grade de capitaine de corvette

Les lieutenants de vaisseau

pour l'année 2015 les officiers

MARINE NATIONALE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers spécialisés de la marine

Pour le grade de capitaine de corvette

Les lieutenants de vaisseau

lieutenant de vaisseau ; 30 ans de services

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

MARINE NATIONALE

président, Dupont sécurité

auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité

président, Dupont sécurité

à suivre la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité

président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Corrèze, titulaire

membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours

c)

Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France

dans l'armée active

MARINE NATIONALE

Au grade de lieutenant de vaisseau

Les enseignes de vaisseau de 1re classe

président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Corrèze, titulaire

membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours

c)

Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France

président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Corrèze, titulaire

membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours

c)

Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France

Commissaire général de brigade aérienne

directeur du service administratif du commissariat de l'air

dans la limite des attributions du service

au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux

Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air

maintenu dans ses fonctions

dans la deuxième section des officiers généraux de l'armée de l'air le

membres du Conseil national de la montagne

représentants

De l'Association des départements de France

président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Corrèze, titulaire

membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours

c)

Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France

président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Corrèze, titulaire

membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours

c)

Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France

(poste PAMG n° 3431)

maître de conférences associé des universités à mi-temps de médecine générale et affectés auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités

Paris-VI

(unité de formation et de recherche de médecine de Pierre et Marie Curie)

commissaire colonel. Chevalier du 6 décembre 1993

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

ARMÉE DE L'AIR

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude

capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (session 2004) les 410 candidats

au comité technique paritaire ministériel

représentants du personnel

1. Membres titulaires

Organisation CGT

dans l'armée active

MARINE NATIONALE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers spécialisés de la marine

Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe

Les maîtres principaux

député, président du conseil général de la Corrèze

membres du conseil de surveillance de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale

Au titre des collectivités territoriales

Par l'Assemblée des présidents des conseils généraux de France

membres au Conseil national de la montagne

Représentant de l'Assemblée des départements de France

membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives

4. Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (UGFF-CGT)

membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

3. Au titre des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives

d)

Sur proposition de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (UGFF-CGT)

Membres suppléants

commissaire colonel, directeur du service des marchés centralisés, armée de l'air

comme auditeurs de la 38e session nationale du Centre des hautes études de l'armement

Auditeurs français

président du conseil général de la Corrèze

membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences

représentants des départements

Suppléants

commissaire colonel, directeur du service des marchés centralisés, armée de l'air

comme auditeurs de la 38e session nationale du Centre des hautes études de l'armement

Auditeurs français

secrétaire général du syndicat interhospitalier de Montceau-les-Mines

Emploi de 1re classe

Poste de directeur

Centre hospitalier de Pontivy

PNT des CETE

au comité technique paritaire ministériel

représentants du personnel

1. Membres titulaires

Organisation CGT

spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale, centre hospitalier de Saintes

dans les établissements suivants

membres associés à la commission permanente du Conseil national de la montagne

membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

3

Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives

b) Membres suppléants

Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (UGFF-CGT)

membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

2

Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires

Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (UGFF-CGT)

commissaire colonel ; 24 ans de services

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

ARMEE DE L'AIR

directeur du centre hospitalier intercommunal d'Annemasse-Bonneville

Emplois de 1re classe

Postes de secrétaire général

Syndicat interhospitalier de Montceau-les-Mines

membres au Conseil national de la montagne

Représentant de l'Assemblée permanente des présidents de conseils généraux

commissaire colonel de l'armée de l'air

comme anciens auditeurs de la 130e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Paris, 22 septembre 1997 - 7 novembre 1997)

spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Cognac, service Urgences

praticiens hospitaliers à titre probatoire

dans les établissements suivants

urgences

dans l'armée active

ARMEE DE L'AIR

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des commissaires de l'air

Au grade de commissaire colonel

membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

3

Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives

b) Membres suppléants

Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)

membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

2

Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires

Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)

membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne

président du conseil général de la Corrèze

membre suppléant, pour représenter les départements

membres de la commission nationale

mentionnée à l'article 5 du décret du

à l'article 2 de l'arrêté du

membres du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire

Au titre des élus

Sur proposition de l'Assemblée des présidents des conseils généraux

pour l'année 1996 les officiers

ARMEE DE L'AIR

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des commissaires de l'air

Pour le grade de commissaire colonel

Inscriptions nouvelles

Les commissaires lieutenants-colonels

membres de la commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents de conseils régionaux et de l'Assemblée de Corse, des présidents de conseils généraux, des maires et des présidents de groupements de communes au comité des finances locales

instituée par l'article R. 234-27 du code des communes

membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

3

Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives

b) Membres suppléants

Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)

membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives

Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)

membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

représentants de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)

Membres suppléants

membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

représentants de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)

Membres titulaires

membres du Conseil national de la montagne

représentants

De l'assemblée permanente des présidents de conseils généraux

président du conseil général de la Corrèze, titulaire

Conseil supérieur du travail social

Au titre des représentants des collectivités publiques

Désignés par l'association des présidents de conseils généraux (A.P.C.G.)

président du conseil général de la Corrèze

à la Commission nationale de conciliation

4°

représentants des départements

Titulaires

directeur du centre hospitalier d'Annemasse (Haute-Savoie)